Syndicat Mixte pour l'équipement du Littoral

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SMEL
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50560 BLAINVILLE-SUR-MER

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Conseil Général de la Manche Communauté Européenne

Décisions

Le comité syndical se réunit au minimum 2 fois par an pour le vote du Budget Primitif et du Budget supplémentaire (finances->).

Les délibérations du 8 novembre 2007 :

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Taille : 171 ko
 
TéléchargerEtude génétique des populations d'ormeaux...
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TéléchargerPompage eua de mer...
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Télécharger...suivi du dépot des moules broyées...
Taille : 161 ko
 
Téléchargerrégime indemnitaire
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Téléchargerrenouvellement ligne de tresorerie
Taille : 163 ko
 


Les délibérations du 4 mars 2008 :

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Taille : 11 ko
 
TéléchargerApprobation BP 2008
Taille : 15 ko
 
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Les délibérations du 21 mai 2008 :

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Taille : 13 ko
 
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Téléchargerindemnite a madame le payeur departemental
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Téléchargerretrait de la commune d'eculleville
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Les délibérations du 20 mars 2009 :

TéléchargerActivités du SMEL
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TéléchargerAffectation du résultat
Taille : 12 ko
 
TéléchargerApprobation du budget primitif 2009
Taille : 16 ko
 
TéléchargerApprobation du CA et compte de gestion
Taille : 15 ko
 
TéléchargerAvancements de grade
Taille : 16 ko
 
TéléchargerCompte épargne temps
Taille : 15 ko
 
TéléchargerJournée solidarité
Taille : 13 ko
 
TéléchargerMise à disposition d'un accès à l'internet du CG
Taille : 12 ko
 
TéléchargerRetrait de la commune de Tourlaville
Taille : 12 ko
 
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